Nom de la structure publie ce site pour délivrer toute information actualisée sur notre structure, tant à nos salariés qu'à tout public professionnel ou privé souhaitant nous connaître.
L'utilisation du présent site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France, notamment concernant la communication sur le réseau Internet.
CE SITE EST ÉDITÉ PAR :
Nom de la structure
Adresse
CP Ville
Téléphone : +33 (0)x xx xx xx xx
Directeur de la publication : A préciser.
CE SITE EST RÉALISÉ PAR :
Net.Com
Espace Cristal
89 100 Saint-Clément
CE SITE EST HÉBERGÉ PAR :
Nom de l’hébergeur
Adresse
CP Ville
Lien vers le site
Toute personne qui accède au site s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.
Nous nous réservons le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. Nous nous réservons le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par notre structure.
1 - Droits de propriété intellectuelle et droits d'auteur
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu notre autorisation préalable, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
2 - Droits à l'image - droits de la personnalité
Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l'usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour nous structure.
De la même façon, les salariés et dirigeants de notre structure dont l'image est utilisée sur ce site ont consenti à l'utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site et uniquement dans ce cadre.
Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans notre accord écrit préalable. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l'obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.
3 - Liens hypertextes
La structure ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du présent site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
4 - Contenu du site
Sauf indication contraire, le site est à votre disposition pour votre utilisation personnelle et non commerciale.
La structure, l’hébergeur du site et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce site. La structure et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, La structure pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements aux informations communiquées sur ce site.
De même, La structure ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, concernant le fonctionnement, et/ou le contenu du site, donné à titre informatif. La structure ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l'utilisation du site, des informations contenus dans le site ou d’éléments en dehors de son contrôle, et notamment des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique tel que vos navigateurs mobiles, logiciels, équipement, réseaux (modems, téléphone, etc.) et tout matériel utilisé pour accéder au site ou pour l’utiliser ainsi que vos biens personnels.
5 - Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d'utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.
6 - Crédits
Emplacement des visuels - crédits
